1.Éditeur du site
- Raison sociale
- API-OI
- Forme juridique
- à compléter
- Capital social
- à compléter
- Siège social
- à compléter
- SIRET
- à compléter
- RCS
- à compléter
- TVA intracommunautaire
- à compléter
- Adresse électronique
- contact@api-oi.re
- Téléphone
- à compléter
Les mentions signalées « à compléter » le seront avant l'ouverture commerciale du service. Toute question relative à l'éditeur peut être adressée à contact@api-oi.re.
2.Directeur de la publication
- Directeur de la publication
- à compléter
Le directeur de la publication est la personne physique responsable du contenu éditorial publié sur chronicle.4-231-232-161.nip.io.
3.Hébergement
- Hébergeur
- Microsoft Azure
- Entité juridique
- à compléter
- Adresse
- à compléter
- Région d'hébergement
- France Central
Le site et les données qu'il traite sont hébergés dans l'Union européenne. La région d'hébergement est indiquée ci-dessus ; elle n'est pas modifiée sans information préalable des clients.
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site chronicle.4-231-232-161.nip.io — structure, textes, interfaces, illustrations, code source, marques et logotypes — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. La consultation du site et l'usage du service dans les conditions prévues par les conditions générales ne confèrent aucun droit de propriété.
5.Liens et contenus de tiers
Le site peut renvoyer vers des sites exploités par des tiers, notamment Microsoft. Ces renvois sont donnés à titre d'information : l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et l'usage qui en est fait.
6.Signalement d'un contenu
Tout contenu jugé illicite peut être signalé à l'adresse contact@api-oi.re. Le signalement doit préciser l'adresse exacte de la page concernée et les motifs pour lesquels le contenu est contesté, afin qu'il puisse être examiné sans délai.
7.Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.